À propos de l'auteur : admpg35

Écrit par admpg35

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Leyla Guven ne doit pas mourir !

 

https://www.lepartidegauche.fr/leyla-guven-ne-doit-pas-mourir/

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Congo, respect du vote des électeurs !

 

https://www.lepartidegauche.fr/rdc-la-volonte-des-electeurs-doit-prevaloir/

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Point de vue sur le RIC

Régulièrement, le secrétariat du PG 35 discute d’un sujet d’actualité ouvert par une présentation d’un.e de ses membres.

Nous avons décidé de les mettre en ligne.

Thème de janvier 2019: Le RIC (par Pascal)

 

Texte introductif au débat sur le Référendum d’Initiative Citoyenne

  1. Introduction
  2. Revendications des Gilets Jaunes sur le RIC
  3. Le RIC dans les programmes des partis politiques en France
  4. Le RIC dans le monde avec quelques résultats de consultations
  5. Les risques du RIC
  6. Conclusions

 

  1. Introduction

Les GJ formulent une profonde critique de la démocratie représentative.

Historiquement, on vit la mise en place du gouvernement représentatif dans la deuxième moitié du 18ème siècle après les révolutions françaises et américaines : c’était un choix délibéré d’écarter des affaires gouvernementales un peuple jugé incapable, au profit d’une « aristocratie démocratique ». C’est un faux suffrage universel qui consiste à désigner des « maîtres ».

C’est différent d’une délégation, qui aurait un mandat précis, rendrait des comptes et serait révocable.

  1. Revendications des Gilets Jaunes sur le RIC

Trois objectifs :

  • reprendre la parole pour décider ce qui nous regarde et pour remédier aux faillites institutionnelles ;
  • passer de la démocratie représentative à la démocratie participative ;
  • avant les fêtes de fin d’année, cette revendication était de plus en plus mise en avant, au détriment des premières revendications autour du pouvoir d’achat.

Quatre volets :

  • législatif : pour que les citoyens fassent des propositions de loi ;
  • révocatoire : pour obtenir à tout moment la destitution d’un représentant, d’un élu, d’un ministre, d’un haut fonctionnaire ;
  • abrogatoire : pour se prononcer sur l’abrogation totale ou partielle d’un traité ou d’une loi ;
  • constituant : pour réviser la constitution.

Fonctionnement :

700 000 signatures → déclenchement du processus → débats et amendements par le Parlement → organisation du référendum dans un délai d’un an.

  1. Le RIC dans les programmes des partis politiques en France

Elections de 2017

  • RIC présent dans les programmes du FN et de « Debout la France » : 500 000 signatures pour le déclencher ;
  • Hamon : 1 % corps électoral ;
  • LFI dans l’AeC, livret « Une république permettant l’intervention populaire » :
    • instaurer le RIC ;
    • mise en place d’un référendum révocatoire ;
    • mise en place d’un référendum abrogatif.

Elections de 2012

  • EELV : 1 % des citoyens ;
  • PRG : Initiative Législative Citoyenne (300 000 signatures), Droit d’Initiative Représentative (700 000 signatures) ;
  • Debout la République : RIC ;
  • FN : RIC ;
  • Référendum d’Initiative Populaire pour : Alliance Ecologique Indépendante, Mouvement Hommes Animaux Nature, Nouvelle Donne, Parti Pirate, UPR ;
  • Front de Gauche dans le programme « L’Humain d’abord » : démocratie participative + référendum pouvant être initié par voie de pétition réunissant un pourcentage conséquent de la population.
  1. Le RIC dans le monde avec quelques résultats de consultations

En France

En 2008 la réforme constitutionnelle de Sarkozy prévoyait un Référendum d’Initiative Partagée. Conditions : 1/5 des membres du parlement + 1/10 des électeurs inscrits sur les listes électorales = 185 parlementaires + 4,5 millions d’électeurs.

Mis en place en 2015, n’a jamais été utilisé car :

  • beaucoup trop d’individus à mobiliser ;
  • ne sert qu’à faire changer une loi, pas à abroger un texte ni révoquer un élu.

Ailleurs dans le monde

Le RIC ou un processus similaire existe au Venezuela, au Liechtenstein, en Italie, en Suisse, dans certains états américains et certains länder allemands.

En Suisse :

  • il faut 100 000 citoyens pour enclencher un référendum sur un texte, qui sera ensuite débattu au Parlement ;
  • 500 000 signatures pour enclencher un vote pouvant mener à l’abrogation d’une loi ;
  • pas possible dans tous les domaines.

Exemples de résultats de consultations

  1. Résultats positifs
  • Suisse : instauration d’un SMIC à 3000 €.
  • Suisse : le premier canton accorde le droit de vote aux femmes en 1959, mais il faut attendre un référendum national en 1971 qui leur accorde le droit de vote au niveau fédéral (pourtant seuls les hommes pouvaient prendre part à ce référendum).
  • Etats Unis : au début du XX°, les femmes accèdent au droit de vote dans plusieurs états (avant que ce droit ne soit inscrit dans la constitution fédérale en 1920).
  • Etats-Unis : au XX°, les électeurs du district de Columbia ont rejeté le projet d’établissement de la peine de mort.
  • Italie (2011) : arrêt du nucléaire, de la privatisation de l’eau et de l’immunité de Berlusconi.
  1. Résultats négatifs
  • Suisse (2014) : fin de l’immigration massive.
  • Suisse (2009) : contre la construction de nouveaux minarets, alors qu’il n’y en a que 4 dans le pays. La campagne est l’occasion d’un déferlement d’attaques racistes.
  1. Résultats positifs ou négatifs (à voir …)
  • Suisse : suppression de la redevance télé.
  • Suisse (2016) : rejet du revenu de base universel, jugé trop difficile à équilibrer financièrement.

D’autres exemples seront utilisés dans le paragraphe suivant.

  1. Les risques du RIC
  1. Une aubaine pour le pouvoir

Alors qu’il a fallu quatre semaines pour arracher de maigres concessions sociales, il n’a fallu que quelques jours pour que le RIC soit propulsé au-devant de la scène. Et même validé par les médias et le pouvoir, qui est prêt à discuter de l’organisation du référendum.

Objectif 1 du pouvoir : c’est un outil pour ramener l’ordre. L’isoloir isole alors que les GJ ont effrayé le pouvoir par leur capacité d’action collective.

Objectif 2 du pouvoir : faire oublier les revendications sociales. Un référendum ne coûte rien, ou presque, alors que l’augmentation des salaires, la répartition des richesses et la fin de la casse sociale coûteraient très cher aux patrons et au gouvernement. Mais un ou des référendums ne résoudront rien à la crise sociale profonde, surtout qu’à un moment, avant les fêtes, on avait la sensation que c’était la revendication principale des GJ : ça aurait été alors un recul du mouvement.

  1. Le piège du référendum et de la démocratie

Un référendum ne signifie pas davantage de démocratie. Dans l’histoire, les référendums sont souvent utilisés comme des plébiscites pour le pouvoir. De plus, pour les GJ, le RIC s’inscrit toujours dans le cadre de la 5° république. S’ils se passent de tout représentant, le gouvernement et le président de la république restent en place.

Cela peut être aussi un bon moyen pour créer de l’agitation sur de faux problèmes de société. Mais quand il s’agit de ce qui compte vraiment (comme nos conditions sociales, de vie et de travail), donc ce qui met en jeu les profits des riches, plus question de laisser passer.

Des exemples :

  • Italie en 2017 : 500 000 signatures sont obtenues pour l’abrogation du Job Act de Matteo Renzi (conditions pires que la loi travail en France), mais échec devant la cour constitutionnelle pour « mauvaise formulation de la proposition ». L’abrogation de la loi aurait provoqué la réintégration de millions de personnes licenciées, ce qui était inconcevable pour le pouvoir.
  • France en 2017 : la consultation pour l’aéroport de NDDL, calibrée pour que les gens répondent oui en la limitant au département de la Loire-Atlantique.
  • Et si parfois le peuple vote mal, le résultat est balayé et ignoré : le référendum en France en 2005.

Autre risque démocratique : la radicalité.

Un référendum c’est oui ou non, blanc ou noir. Pas de nuances. On peut rapidement transformer le référendum en outil totalitaire.

Faut-il exclure des domaines : fiscalité, défense, ordre public, relations internationales, peine de mort ? C’est le cas en Italie pour certains domaines.

Quid de la conformité au droit ? Faut-il toujours passer par une cour ou un conseil constitutionnel ? N’est-ce pas incompatible avec la démocratie ?

Enfin, pendant qu’il vote, le bon peuple n’est pas dans la rue … .

  1. Les manipulations

Manipuler un référendum est simple. Quand bien même la question posée serait la bonne (exemple : Faut-il en finir avec le capitalisme ?), les médias aux mains des puissants disposeraient de moyens infiniment supérieurs à ceux de leurs opposants, donc seraient plus audibles, et toucheraient plus de monde. Ce n’est pas un combat à armes égales. On constate les mêmes niveaux de dépenses que pour les campagnes présidentielles : 8 millions d’euros pour la campagne pour le Brexit, grosses dépenses aussi en Suisse lors du vote pour l’interdiction des rémunérations abusives des patrons.

C’est aussi la porte ouverte aux revendications les plus malsaines, racistes, répressives, comme en Suisse, où des référendums sont régulièrement organisés sans que cela ne change rien aux inégalités sociales.

  1. Facebook

Les GJ sont structurés autour de FB, qui est une entreprise privée dont la finalité est le profit. FB permettra ainsi à tel annonceur agissant pour tel parti ou tel lobby d’afficher la bonne publicité ou le bon argument au bon moment sur le bon profil pour le convaincre que son candidat soutient telle idée. Sans parler des fake news.

  1. Le référendum et l’extrême-droite

L’irruption du RIC pourrait (?) être la conséquence de l’activité de militants d’ED organisés de longue date sur les réseaux sociaux. Et peut-être (?) dans la mouvance d’Etienne Chouard.

Le référendum de 2005 a été vu par de nombreuses personnes comme exemplaire dans la perte de souveraineté populaire face aux institutions européennes : depuis, le RIC/RIP a fait son apparition dans les programmes de certains partis (FN, DLF, UPR) comme un moyen de rendre sa souveraineté au peuple français qui en serait dépossédé par l’UE. Mais l’UE est un espace de pouvoir des représentants des bourgeoisies nationales.

Il faut aussi noter que les partis d’ED utilisent le référendum pour avancer leurs idées racistes, comme lors du référendum en Hongrie contre les quotas de migrants, et celui contre la construction des minarets en Suisse.

  1. Conclusions
  2. Avec le RIC, on a une volonté de re-politisation du citoyen. On doit remonter à 1848 pour peut-être comprendre cette revendication. 1848 c’est l’avènement de la II° république et du suffrage universel. Entre février en juin, deux chemins sont explorés. Le premier par ceux qui se révoltent pour renverser Louis-Philippe et qui seront réprimés en juin, c’est que la démocratie ne peut être que directe, par le mandat, les assemblées de quartiers, … L’autre chemin, c’est la république bourgeoise qui n’entend pas donner au peuple de légitimité. Le premier chemin s’est donc refermé en juin 1848, sans être jamais tout à fait clos, et a ressurgi dans le mouvement historique des GJ. Et l’un des enjeux de la période en cours est de nous décentrer vis-à-vis de l’un ou l’autre modèle.
  3. Comment faire face à certains risques possibles, notamment vis-à-vis de la démocratie ? Certains voient des radios et des télés publiques jouant vraiment leur rôle d’information des citoyens. Bof. Les GJ souhaitent un site lisible et efficace, encadré par un organisme indépendant de contrôle. Jean-François Barnaba, GJ de Le Saint dans l’Indre, dit « Nous allons essayer de le faire nous-mêmes, de le mettre en place en marge des institutions, sous la haute autorité d’un magistrat qui pilotera le projet ». Re-bof.
  4. Est-ce la solution LFI qui est la bonne, résumée par Charlotte Girard : « Le RIC est un outil de démocratie directe qui pris tout seul est antiparlementariste et n’est pas compatible avec la monarchie de la V° république. Il faut l’inclure dans un bouquet de mesures institutionnelles qui pondère la démocratie représentative et la démocratie directe : le RIC, le référendum révocatoire et le référendum abrogatif. » Et pour LFI, le RIC est à intégrer dans un projet global, c’est un outil qui sert à régler, abonder, corriger.
  5. Le danger était que le RIC ne permette à l’extrême-droite (pour certains) et au gouvernement de zapper les revendications sociales. Il ne semble pas que ce dérivatif fonctionne à ce jour. Il n’est pas non plus impossible que le RIC se dégonfle, dans la mesure où cette revendication aurait été plaquée artificiellement sur le mouvement. C’est bien le rapport de force et la mobilisation de rue qui seront déterminants. C’est la rue qui terrorise le gouvernement. Le référendum est le terrain du pouvoir, la lutte collective est notre terrain.
  6. Tant qu’à ré-interroger la démocratie et la volonté de re-politiser le citoyen, allons plus loin, et faisons un pas de côté, cher aux Décroissants ou à Corinne Morel-Darleux. J’ai écouté Ludivine Bantigny (historienne notamment de mai 1968) qui explique les modalités politiques au Chiapas : ça fonctionne avec des « cargos », des charges en français. Pendant 3 mois, on exerce une charge telle qu’elle nous a été confiée, et notre travail va être exercé par quelqu’un d’autre, ça va fonctionner par solidarités. Les décisions se prennent de façon collégiale, à la base, en fonction de nos besoins, de ce qu’on veut, de ce qu’on ne veut pas, ça fait réfléchir tout autrement.
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Stop à la répression policière !

Déclaration unitaire d’organisations de gauche d’Ille-et-Vilaine contre la répression policière du mouvement des Gilets Jaunes

Depuis plusieurs semaines, notre pays connait avec les gilets jaunes un mouvement social
inédit. Cette colère populaire est légitime. Ne plus pouvoir vivre de son salaire. Craindre pour
son avenir, pour celui de ses enfants, pour celui des générations futures quand une minorité de
privilégiés s’accapare l’essentiel des fruits du travail collectif est devenu intolérable pour la
majorité de nos concitoyen·ne·s qui le manifeste sous des formes multiples.

Dans la colère qui s’exprime, il y a des choses que nous condamnons fermement, par exemple
des propos anti-migrants ou encore des actes de violences qui ont eu lieu contre des
journalistes. Si ces faits sont graves, ils sont extrêmement minoritaires. Car très
majoritairement s’exprime dans ce mouvement des demandes de plus de justice sociale, de
justice fiscale, de plus de démocratie que nous partageons largement puisque, dans notre
diversité, nous militons en ce sens depuis des années.

Face aux revendications populaires, le gouvernement n’a répondu pour l’instant que par
le mépris. Au lieu d’apporter des réponses politiques, il met en oeuvre une répression
policière brutale. Des milliers de personnes arrêtées, des centaines de blessé.e.s et de
mutilé.e.s, c’est sans précédent !

Cette répression tient lieu de politique pour un gouvernement sombrant dans le discrédit
général et, par là, ce sont les libertés démocratiques qui sont mises en danger. C’est pourquoi,
solidaires des personnes qui sont victimes de ces dérives liberticides, nous demandons :
– une amnistie générale et sans condition pour tous les gilets jaunes qui n’ont commis aucune
violence, victimes de la répression policière et judiciaire exercée par le gouvernement
Macron.

– la levée de toutes les mesures portant atteinte au droit de manifester ;

– l’abandon du projet de loi anticasseurs qui criminalise le droit de manifester ainsi que de la
réforme de la justice qui restreint l’accès à un juge pour tous et la protection des droits et des
libertés fondamentaux des citoyens ;

– l’abandon et l’interdiction de toutes les armes dites non-létales mais dont l’utilisation
conduit à des mutilations ou à des morts, telles que les LBD 40 (flash-balls) et les grenades de
désencerclement, que le défenseur des droits Jacques Toubon considère avec raison d’une
« grande dangerosité ». A Rennes, nous n’oublions pas cet étudiant en géographie de 20 ans
qui a perdu un oeil à cause d’un tir de flash-ball pendant le mouvement contre la loi El
Khomri.

– l’arrêt de l’utilisation massive de gaz lacrymogènes, gaz neurotoxiques extrêmement
dangereux

– plus aucun policiers en civils dans les manifestations

– que la lumière soit totalement faite sur les chaînes de commandement, responsables des
violences policières ayant abouti à des blessures de manifestant.e.s.

A Rennes, une nouvelle manifestation des gilets jaunes aura lieu samedi 19 janvier à 14h. Nos
organisations interpellent solennellement la préfecture d’Ille-et-Vilaine pour qu’il n’y
ait aucune violence policière à cette manifestation.

Signataires : Ensemble, Ensemble insoumis, Génération.s, Mouvement Jeunes
Communistes, NPA, Parti Communiste Français, Parti de Gauche

 

 

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Alerte du Syndicat de la Magistrature

 

https://blogs.mediapart.fr/syndicat-de-la-magistrature/blog/110119/gilets-jaunes-le-droit-de-manifester-restera-t-il-sur-le-bord-des-ronds-points

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Exigeons l’amnistie des Gilets Jaunes : Signez la pétition !

 

https://amnistiegj.fr/

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Solidarité avec le peuple kurde !

https://www.lepartidegauche.fr/solidarite-internationale-aux-cotes-du-peuple-kurde/

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Vite, la planification écologique !

 

https://www.lepartidegauche.fr/industries-en-peril-vite-la-planification-ecologique/

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Palestine: Pour le droit au retour des réfugiés !

 

https://www.lepartidegauche.fr/droit-au-retour-des-refugies-palestiniens-70-ans-de-deni-du-droit-par-israel/

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Soutenir les kurdes !

 

https://www.lepartidegauche.fr/retrait-des-forces-etasuniennes-de-syrie-la-france-doit-soutenir-ses-allies-du-rojava-contre-toute-attaque/